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Marques déposées par l'association loi 1901 Climatologique de la Moyenne Garonne
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SISEAU
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SISEAU
Association Climatologique de la Moyenne Garonne, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
4247865
Date de dépôt :
09/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/02/2026
SISEAU de Climatologique de la Moyenne Garonne

Présentation de la marque SISEAU

Déposée par voie électronique le 9 février 2016 par l'association loi 1901 Climatologique de la Moyenne Garonne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SISEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-09 du 4 mars 2016.

Le déposant est l'association loi 1901 Climatologique de la Moyenne Garonne domicilié(e) aérodrome d'Agen - 47520 - Le Passage - France et immatriculée sous le numéro RCS 782 153 217 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association Climatologique de la Moyenne Garonne, M. Jean-François berthoumieu domicilié(e) aérodrome d'Agen - 47520 - Le Passage - France.

La marque SISEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4247865.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SISEAU arrivera à expiration en date du 9 février 2026.

Climatologique de la Moyenne Garonne a également déposé les autres marques suivantes : charboline


Association Climatologique de la Moyenne Garonne, Association loi 1901 - aérodrome d'Agen - 47520 - Le Passage - France - SIREN 782153217


Association Climatologique de la Moyenne Garonne, M. Jean-François berthoumieu - aérodrome d'Agen - 47520 - Le Passage - France


Publication - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-09

Enregistrement sans modification - Publication le 3 juin 2016 au BOPI 2016-22

Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments géodésiques ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; équipements de traitement de données ; logiciels (programmes enregistrés) ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; élaboration (conception) de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; numérisation de documents ; informatique en nuage ; stockage électronique de données ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture .